S/2024/577 | 30 juillet 2024 | Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur la recommandation formulée dans le quinzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2716 (2023) |
S/2023/467 | 26 juin 2023 | Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur la recommandation formulée dans le quatorzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2665 (2022) |
S/2022/505 | 23 juin 2022 | Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur la recommandation formulée dans le treizième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2611 (2021) |
S/2020/687 | 10 juillet 2020 | Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le onzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2501 (2019) |
S/2019/650 | 13 août 2019 | Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le dixième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2255 (2015) |
S/2018/600 | 12 juin 2018 | Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le neuvième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2255 (2015) |
S/2017/647 | 31 juillet 2017 | Position du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le huitième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2255 (2015) |
S/2017/646 | 31 juillet 2017 | Position du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le septième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2255 (2015) |
| 9 septembre 2015 | Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le sixième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 2161 (2014) |
S/2014/283 | 17 avril 2014 | Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le troxième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 2082 (2012) |
S/2012/972 | 2 janvier 2013 | Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le deuxième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 1988 (2011) |
S/2012/684 | 5 septembre 2012 | Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le premier rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 1988 (2011) |