Sorry, you need to enable JavaScript to visit this website.
Conseil de sécurité
Cote du documentDateTitre du document
S/2024/57730 juillet 2024Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur la recommandation formulée dans le quinzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2716 (2023)
S/2023/46726 juin 2023Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur la recommandation formulée dans le quatorzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2665 (2022)
S/2022/50523 juin 2022Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur la recommandation formulée dans le treizième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2611 (2021)
S/2020/68710 juillet 2020Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le onzième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2501 (2019)
S/2019/650Document PDF13 août 2019Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le dixième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2255 (2015)
S/2018/600Document PDF12 juin 2018Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le neuvième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2255 (2015)
S/2017/647Document PDF31 juillet 2017Position du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le huitième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2255 (2015)
S/2017/646Document PDF31 juillet 2017Position du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le septième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions, présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe de la résolution 2255 (2015)
9 septembre 2015Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le sixième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 2161 (2014)
S/2014/283Document PDF17 avril 2014Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le  troxième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 2082 (2012)
S/2012/972Document PDF2 janvier 2013Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le  deuxième rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 1988 (2011)
S/2012/684Document PDF5 septembre 2012Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1988 (2011), dans lequel le Comité donne son avis sur les recommandations formulées dans le premier rapport de l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions créée en application de la résolution 1526 (2004), présenté conformément à l’alinéa a) de l’annexe I de la résolution 1988 (2011)