Matériaux relatifs à la liste de sanctions Dropdown button for mobile Résumé des motifs Procédures d'inscription Procédures de radiation Résolutions Directives du Comité Dérogations Dropdown button for mobile Interdiction de voyager Dérogations actuelles à l’interdiction de voyager Gel des avoirs Communiqués de presse Équipe de surveillance Dropdown button for mobile Activités et mandat Rapports Le Bureau du Médiateur du Comité des sanctions contre l'EIIL (Daech) et Al-Qaida Documents Sélectionnés Dropdown button for mobile Exposés du Président au Conseil de sécurité Rapports du Comité sur les évaluations écrites concernant les dispositions prises par les États Membres pour donner effet aux sanctions Rapports sur la position du Comité concernant les recommandations du groupe d'experts Lettres adressées au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité Note d'information pratique Rapports des États Membres Rapports annuels Cote Date Titre S/2020/220 20 mars 2020 Lettre datée du 20 mars 2020, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1373 (2001) concernant la lutte antiterroriste et le Président du Comité du Conseil de sécurité faisant suite aux résolutions 1267 (1999), 1989 (2011) et 2253 (2015) concernant l’État islamique d’Iraq et du Levant (Daech), Al-Qaida et les personnes, groupes, entreprises et entités qui leur sont associés S/2010/686 31 décembre 2010 Lettre datée du 31 décembre 2010, adressée à la Présidente du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999) concernant Al-Qaida, les Taliban et les personnes et entités qui leur sont associées S/2010/341 29 juin 2010 Lettre datée du 28 juin 2010, adressée à la Présidente du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999) concernant Al-Qaida, les Taliban et les personnes et entités qui leur sont associées S/2008/408 20 June 2008 Lettre datée du 18 juin 2010, adressée à la Présidente du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999) concernant Al-Qaida, les Taliban et les personnes et entités qui leur sont associées S/2008/16 14 January 2008 Lettre datée du 8 janvier 2008, adressée à la Présidente du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999) concernant Al-Qaida, les Taliban et les personnes et entités qui leur sont associées S/2007/677 29 November 2007 Lettre datée du 15 novembre 2007, adressée à la Présidente du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999) concernant Al-Qaida, les Taliban et les personnes et entités qui leur sont associées S/2007/229 25 April 2007 Lettre datée du 24 avril 2007, adressée à la Présidente du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999) concernant Al-Qaida, les Taliban et les personnes et entités qui leur sont associées S/2007/132 8 March 2007 Lettre datée du 7 mars 2007, adressée à la Présidente du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999) concernant Al-Qaida, les Taliban et les personnes et entités qui leur sont associées S/2005/760 6 December 2005 Lettre datée du 1er décembre, adressée à la Présidente du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999) concernant Al-Qaida, les Taliban et les personnes et entités qui leur sont associées S/2005/672 25 octobre 2005 Lettre datée du 21 octobre 2005, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999) concernant Al-Qaida, les Taliban et les personnes et entités qui leur sont associées S/2002/736 9 juillet 2002 Lettre datée du 30 juin 2002, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999) S/2002/736/ADD.1 20 août 2002 Rapport du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999) concernant l'Afghanistan S/2001/1226 20 décembre 2001 Lettre datée du 14 décembre 2001, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999) concernant l'Afghanistan S/2001/326 4 avril 2001 Lettre du 4 avril 2001, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999) concernant l'Afghanistan
